La durée d’un arrêt de travail pour maladie non professionnelle a un impact direct sur l’ouverture et le maintien des droits aux IJSS. En effet, la réglementation distingue deux phases : les conditions d’indemnisation sont différentes selon que l’arrêt dure 6 mois ou moins, ou qu’il se prolonge au-delà de 6 mois. Passé ce cap des six mois, les critères deviennent plus exigeants.
Jusqu’à 6 mois d’arrêt
Pendant les 6 premiers mois d’un arrêt maladie d’origine non professionnelle, l’Assurance Maladie vérifie que le salarié a une activité professionnelle récente ou qu’il a cotisé suffisamment.
Deux options sont possibles :
- Avoir travaillé un minimum de 150 heures sur les 3 mois civils (ou 90 jours) précédant le début de l’arrêt ;
- Avoir cotiser sur un salaire au moins égal à 1 015 fois le Smic horaire, au cours des 6 mois civils avant l’arrêt. Le smic horaire est celui en vigueur au 1er jour de la