Rapport annuel
……… (indiquer l’année)
- Présentation de l'entreprise
1.1. Identification de l’entreprise (entreprise :… nombre de CSE…, de CSSCT :…)
1.2. Effectif moyen mensuel (2)…
- Principaux indicateurs
2.1. Accidents du travail (AT) (3)
2.2. Maladies professionnelles ou à caractère professionnel
2.3. Données communes aux accidents et aux maladies (nombre de soins à l'infirmerie, taux et montant de la cotisation AT, etc.) (4)
2.4. Organisation et contenu du travail (5)
- Faits saillants(faits significatifs, enseignements à en tirer, rappel des situations de danger grave et imminent, etc.)(4) (6)
- Moyens et actions(bilan des moyens et des actions des diverses parties prenantes)
4.1. Le CSE (nombre de réunions, d'enquêtes, de procédures de danger grave et imminent, de cas de recours à un expert, etc.) (4)
4.2. L'employeur (moyens humains et sommes consacrés à