1. 1. Préparation des élections
  2. 2. Déroulement des élections
  3. 3. Résultat des élections
  4. 4. Modèles de lettre
  5. 5. Modèles de document

Affichage information du personnel sur les résultats des élections CSE

Dans le cadre des élections de la délégation du personnel du CSE, vous devez afficher les résultats des élections (1er et 2nd tours). Utilisez et imprimez ce modèle d'affichage des résultats.

  • Modèle de document
  • IRP (Instances Représentatives du Personnel)
  • De 11 à 49 salariés
✨ Contexte d'utilisation de ce modèle

Dans le cadre des élections de la délégation du personnel du CSE, vous devez afficher les résultats des élections (1er et 2nd tours). Utilisez et imprimez ce modèle d'affichage des résultats.

AVIS AU PERSONNEL

ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

RESULTATS DES ELECTIONS

A ………………………..……, le ………………………………

Suite au 1er tour du ……………………….. ou aux deux tours des ……………………………… et ……………………………., les candidats élus sont :

Nom Prénom

Poste

Etablissement

1er Collège / Titulaire

1er Collège / Titulaire

Ce modèle fait partie du dossier

Mettre en place les élections du Comité Social et Economique (CSE)

Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à organiser les élections du CSE dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, et à éviter toute contestation.

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🗂 Thématique Instances des Représentants du Personnel