1. 1. Outils de calcul
  2. 2. Les conventions de forfait
  3. 3. Les catégories de temps de travail
  4. 4. Notions fondamentales et durées maximales
  5. 5. Organisation du temps de travail
  6. 6. Le travail dominical
  7. 7. Les temps de pause et de repos
RH
Fiche pratique
Temps travail effectif

Les ZTI

Le travail dominical constitue une situation très particulière, pour laquelle il convient de se référer à des dispositions issues de la loi travail et des ordonnances Macron, à ce titre il est important de connaître et distinguer les ZTI.

Rédigé par Pierre-Jean FABAS

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)
46 min de lecture
En bref - Résumé IA
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Les 13 différentes ZTI à Paris en bref

12 arrêtés publiés au JO du 26 septembre 2015, permettent de délimiter 12 ZTI à Paris, un 13ème arrêté publié au JO du 29/09/2019 complète la liste :

  1. ZTI dénommée « Champs-Elysées Montaigne » ;
  2. ZTI dénommée « Haussmann » ;
  3. ZTI dénommée « Le Marais » ;
  4. ZTI dénommée « Les Halles » ;
  5. ZTI dénommée « Maillot-Ternes » (annulée par jugement du tribunal administratif de Paris du 19 avril 2018);
  6. ZTI dénommée « Montmartre » ;
  7. ZTI dénommée «Olympiades » (annulée par jugement du tribunal administratif de Paris du 13 février 2018);
  8. ZTI dénommée «Rennes - Saint-Sulpice» ;
  9. ZTI dénommée «Saint-Emilion Bibliothèque » (annulée par jugement du tribunal administratif de Paris du 19 avril 2018);
  10. ZTI dénommée «Saint-Honoré -

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