(exemple d’accord et de clauses à adapter à chaque entreprise)
ENTRE :
- L’entreprise……………………...dont le siège social est situé ……………………………………………….., représentée par ………………………………. agissant en qualité de ……………………………………………,
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Modèle d'accord d'entreprise relatif au télétravail
(exemple d’accord et de clauses à adapter à chaque entreprise)ENTRE : L’entreprise……………………...dont le siège social est situé ……………………………………………….., représentée par ………………………………. agissant en qualité de ……………………………………………,...
✨ Contexte d'utilisation de ce modèle
Ce modèle d'accord d'entreprise relatif au télétravail peut vous servir de base pour négocier sur ce thème.
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Le télétravail
Mettez en place le télétravail régulier, occasionnel ou exceptionnel au sein de votre entreprise, pour un ou plusieurs salariés, et vérifier votre conformité aux dispositions légales et réglementaires applicables.
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