Principe général : nouveau régime depuis le 1er janvier 2026
Des modifications ont été apportées au régime, une fiche pratique aborde ces modifications :
Les principes généraux, en 2026, du régime du taux maladie
Découvrir aussi
-
1. Outils de calcul et guide d'utilisation
- Outil de calcul cotisations maladie 2026 - Régularisation annuelle équivalence
- Outil de calcul cotisations maladie 2026 - Régularisation progressive équivalence
- Outil de calcul cotisations maladie 2026 - Régularisation annuelle
- Outil de calcul cotisations maladie 2026 - Régularisation progressive
- Guide utilisateur - Outil de calcul cotisations maladie 2025
-
2. Détermination du Smic mensuel de référence
- Comment déterminer le Smic de référence en 2026 pour déterminer le taux maladie ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le taux patronal maladie, si la durée conventionnelle diffère de la durée légale ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le taux patronal maladie, en cas de convention forfait heures ou jours ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le taux patronal maladie, en cas de régime d'équivalence ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le taux patronal maladie, en cas de moins incomplet ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le taux patronal maladie, si absence et heures supplémentaires structurelles ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le patronal maladie pour un VRP ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le taux patronal maladie, pour un CDD qui ne perçoit que l'indemnité de précarité le dernier mois ?
- Quel Smic retenir en 2026 pour déterminer le taux patronal maladie : récapitulatif
-
3. Principes du dispositif et modalités d'application en 2025
- Les principes généraux, en 2026, du régime du taux patronal maladie
- Les principes généraux, en 2026, du régime du taux patronal maladie dans le secteur transport avec régime des équivalences 📖
- Régime du taux patronal maladie : les modalités déclaratives en 2026
- Traitement taux patronal maladie en 2026 : les informations de l'instruction interministérielle diffusée le 1er juillet 2019
-
4. Les exemples chiffrés en 2025
Les principes généraux, en 2026, du régime du taux patronal maladie dans le secteur transport avec régime des équivalences
La présente fiche pratique aborde exclusivement les dispositions applicables dans le secteur du transport, avec régime des équivalences, et contient des précisions qui nous ont été données par les services de l’URSSAF.
Rédigé par Pierre-Jean FABAS
Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes
Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.
Bibliographie
- Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
- Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
- Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
- Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)
31 min de lecture
En bref - Résumé IA
🔒 Réservé aux abonnés91% de cette fiche reste à lire
Cotisations, calcul du coefficient, cas particuliers, exemples chiffrés...
Créez un compte gratuit pour continuer.
Un compte vous donne accès à 2 articles par mois
Déjà un compte ? Se connecter
Actualités en lien
Le BOSS précise le régime de la DFS pour 3 secteurs d’activité : aviation, transports routier et journalistes
Le BOSS précise le régime de la DFS pour 3 secteurs d’activité : aviation, transports routier et journalistes
Comment chiffrer les indemnités horaires des salariés sous régime d’équivalence ?
Comment chiffrer les indemnités horaires des salariés sous régime d’équivalence ?
Comment chiffrer les indemnités horaires des salariés sous régime d’équivalence ?
Modèles, outils & dossiers en lien
Modèle de document
Modèle de document
Note de service annonçant l'arrivée du nouveau salarié
Bulletin de paie commenté
Bulletin de paie commenté
Salarié non cadre en arrêt maladie avec indemnité complémentaire de prévoyance en 2026
Modèle de contrat
Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un logement à inclure dans le contrat de travail
Modèle de contrat
Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un ordinateur portable
Outil de gestion de la paie
Outil de gestion de la paie
Exonération ZRR en 2026
Outil de gestion de la paie
Outil de gestion de la paie
Cotisations patronales maladie en 2026
Outil de gestion de la paie
Outil de gestion de la paie
Traiter la maladie non professionnelle en paie en 2026
Outil de gestion de la paie
Outil de gestion de la paie