Affichage d'information du personnel sur les résultats des élections du CHSCT

A l'issue des élections du CHSCT, utilisez ce modèle d'affichage des résultats pour informer les salariés des membres élus. Cet avis mentionne les noms des salariés candidats ainsi que les noms des salariés élus.

Modèle de document
IRP (Instances Représentatives du Personnel)
De 50 à 249 salariés

🗓 Publié le 01/08/2017 🕗 Mis à jour le 01/08/2017

✨ Contexte d'utilisation de ce modèle

AVIS AU PERSONNEL

RESULTATS DES ELECTIONS DU CHSCT

(Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail)

A ………………………..……, le ………………………………

Les membres du CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) ont été désignés par les Délégués du Personnel titulaires et membres titulaires du Comité d’Entreprise (ou) par les membres titulaires de la Délégation Unique du Personnel lors de leur réunion du ……………………………..

Les candidats étaient les salariés suivants :

………………………………………………..
………………………………………………..

Ce modèle fait partie du dossier

La procédure et le déroulement des élections CHSCT

Attention : Suite aux ordonnances et décrets d’application Macron, notre pack « Elections du CHSCT » est valable jusqu’au 31 décembre 2019. A compter de cette date, le CHSCT sera définitivement ...

Découvrir le dossier