Un accident du travail n’est jamais une fatalité. L’accident est un révélateur de dysfonctionnements au niveau de la situation de travail ou de l’organisation de l’entreprise. Bénin ou plus grave, tout accident doit faire l’objet d’une analyse.
L’objectif est d’en identifier les causes et de mettre en place des actions correctives pour éviter qu’il ne se répète.
Le CSE doit être informé de tout accident du travail et il est essentiel que ses membres participent au groupe chargé de l’analyser.
Préparer l’analyse
- Définir le cadre de l’analyse avec l’employeur : principes généraux, modalités de réalisation, composition du groupe chargé de l’enquête.
- Participer à l’élaboration d’un guide d’enquête à utiliser pour le recueil des faits.
- S’approprier et/ou se former à une méthode d’analyse des accidents du travail.
Analyser l'accident
- Recueillir les faits auprès de la victime, des témoins et de l’encadrement, sur le lieu de l’accident, le plus tôt possible.
- Analyser les faits : identifier toutes les causes directes et indirectes qui ont contribué à la survenue de l’accident.
- Proposer des actions correctives à mettre en place pour éviter la reproduction d’un accident similaire.
Mettre en place et pérenniser les actions correctives
- Rédiger un rapport reprenant l’analyse et détaillant les mesures proposées.
- Partager les résultats de l’analyse et le choix des actions correctives avec la victime, les collègues, l’équipe et les personnes interrogées.
- Participer à la mise en place des actions correctives retenues et informer sur leur déploiement.
- Participer aux choix des aménagements permettant le retour au travail de la victime.
- Participer à la mise à jour du document unique et du programme annuel de prévention en y intégrant les mesures correctives choisies.
Attention !
Vous devez :
Ne pas faire porter la responsabilité de l’accident sur un individu.
Garantir l’anonymat et la libre expression des travailleurs.
Agir avec transparence : informer les salariés sur la procédure d’analyse et les actions correctives retenues.
Inciter les salariés à signaler à la direction et au CSE toute situation de presqu’accident et tout incident.
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