Vous voulez en savoir plus sur les conventions forfait-annuel en jours ?
Rédigé par Pierre-Jean FABAS
Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes
Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.
Bibliographie
- Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
- Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
- Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
- Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)
Régulièrement, nous abordons les conventions de forfait annuel en jours, que ce soit au travers de circulaires, d’arrêts de la Cour de cassation ou par le biais d’exemples chiffrés et concrets d’entreprise.
La présente fiche pratique se propose de vous permettre de retrouver en « 1 clic » de nombreuses actualités…
Petit rappel des précédentes actualités
Ainsi que nous vous l’indiquions en préambule, nous avons eu l’occasion d’aborder déjà la gestion des conventions de forfait annuel en jours lors de précédentes actualités.
Voici le tableau qui vous rappelle ces actualités, ainsi que les liens vous permettant d’y accéder aisément :
| Thèmes abordés | Lien proposé |
|---|---|
| Gérer l’absence d’un salarié sous convention forfait-annuel en jours (recalcul de la valeur de la convention en conséquence). | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici. |
| Calcul du CICE pour les salariés sous convention de forfait | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Convention de forfait et plafond de sécurité sociale | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Plafond de sécurité sociale pour les conventions de forfait annuel en jours, inférieures à 218 jours | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Détermination des jours travaillés et des jours de repos | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Pas de fourchette de travail pour les conventions de forfait annuel en jours | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Pas de diminution des jours de repos en cas de maladie | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Respect des temps de repos pour les salariés en forfait jours | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Quand la Cour de cassation valide le forfait jours | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Bulletin de paie commenté | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Calcul de la réduction FILLON | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Convention de forfait annuel jours dans les cabinets d’expertise comptable | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| La gestion d’une convention forfait annuel jours, en cas d’entrée du salarié en cours de période | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici |
| Décompter l’absence d’un salarié sous convention de forfait annuel en jours | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici. |
| La loi travail et les conventions de forfait annuels en jours | Retrouver notre actualité à ce sujet, en cliquant ici. |