Salaire versé par l’employeur
Pendant la période de temps partiel thérapeutique, le salarié reprend une activité professionnelle avec une durée de travail réduite. L’employeur lui verse donc une rémunération correspondant uniquement au temps de travail réellement effectué.
Le salaire est ainsi calculé au prorata de la durée de travail maintenue. Par exemple, lorsqu’un salarié reprend son activité à 60 % de son temps habituel, il perçoit un salaire correspondant à cette quotité de travail.
La rémunération du temps partiel thérapeutique versée par l’employeur conserve la même nature que dans une situation de travail normale. Elle est soumise aux cotisations sociales et aux contributions habituelles et figure sur le bulletin de paie comme toute rémunération versée au salarié.
Selon les situations, certaines primes ou éléments variables peuvent également être ajustés en fonction du temps de travail réellement effectué, sauf dispositions conventionnelles plus favorables.