LégiSocial

Exemples d'ordres du jour pour les réunions du CHSCT

Utilisez ce modèle d’ordre du jour pour la réunion du CHSCT : 1ère réunion suite aux élections ou toute réunion du CHSCT. Utilisez des exemples de sujets d’informations pouvant être mis à l’ordre du jour de réunions du CHSCT.

  • Modèle de document
  • IRP (Instances Représentatives du Personnel)
  • De 50 à 249 salariés
✨ Contexte d'utilisation de ce modèle

Exemple d’ordre du jour pour la 1ère réunion du CHSCT suite aux élections

1 – Désignation du secrétaire et d’un adjoint (le cas échéant)

2 – Préparation du règlement intérieur du CHSCT

3 – Examen des accidents de travail survenus depuis la dernière réunion

4 – Questions diverses

Modèle d’ordre du jour utilisable pour chaque réunion du CHSCT

1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du ………………………. (date de la réunion précédente)

2 – Analyse des accidents de travail survenus depuis le ……………..… (date de la réunion précédente)

3 – Compte-rendu des visites d’inspection et enquêtes du CHSCT réalisées depuis le …………………...

4 – Information sur l’état d’avancement des mesures de prévention relatives à ……………………………

5 – Information sur le

Avertissement

Note pour les modèles de lettres et de contrats gratuits à caractère juridique.

Ce modèle de document mis à disposition gratuitement sur LégiSocial ne dispense en rien de consulter un professionnel du droit pour adapter au besoin les règles au cas par cas.
Les articles de lois, s'ils sont donnés, le sont à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de l'orientation du droit en vigueur.
Par conséquent, il est, en toutes circonstances, impératif de solliciter les conseils d'un professionnel du droit avant toute rédaction et action.

🗂 Thématique Instances des Représentants du Personnel

Accédez à ce modèle de document gratuitement

Commencez par entrer votre adresse email

Étape 1 sur 2 50%
Adresse email *

Vous avez déjà un compte ? Se connecter