CONTRAT DE TRAVAIL D’INTERMITTENT DU SPECTACLE
Entre les soussignés :
I. L'Employeur (ou Producteur)
Dénomination sociale : ____________
Forme juridique : ____________
Siège social : ____________ (adresse complète)
N° SIRET : ____________
Code APE/NAF : ____________
Licence d’Entrepreneur de Spectacles n° (si applicable) : ____________
Représenté par : M./Mme ____________, agissant en qualité de ____________
Organisme de Retraite Complémentaire : ____________
Et,
II. Le Salarié, intermittent du spectacle
Nom et Prénom (ou Nom d’Artiste) : ____________
Né(e) le ____________ à ____________
Nationalité : ____________
Adresse : ____________
N° Sécurité Sociale : ____________
N° Congés Spectacles : ____________
Titre de séjour / Autorisation de travail n° ____________ (si applicable)
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :