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Exemples d'ordres du jour pour les réunions du CE ou de la DUP

Utilisez ce modèle d’ordre du jour utilisable pour tout CE ou DUP : exemples d’informations préalables à toute décision ou mise en place, exemples d’informations trimestrielles, semestrielles et annuelles et de consultations ponctuelles ou annuelles.

  • Modèle de document
  • IRP (Instances Représentatives du Personnel)
✨ Contexte d'utilisation de ce modèle

Exemple d’ordre du jour pour la 1ère réunion du CE ou de la DUP suite aux élections

1 – Constitution du bureau : désignation du secrétaire, du trésorier et des adjoints

2 – Désignation des membres et présidents des commissions du CE

3 – Désignation des représentants au Conseil d’Administration (s’il existe)

4 – Présentation des comptes par le CE sortant

5 – Préparation du règlement intérieur du CE

6 – Questions diverses

Modèle d’ordre du jour utilisable pour chaque réunion du CE ou de la DUP

1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du ………………………. (date de la réunion précédente)

2 –

Avertissement

Note pour les modèles de lettres et de contrats gratuits à caractère juridique.

Ce modèle de document mis à disposition gratuitement sur LégiSocial ne dispense en rien de consulter un professionnel du droit pour adapter au besoin les règles au cas par cas.
Les articles de lois, s'ils sont donnés, le sont à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de l'orientation du droit en vigueur.
Par conséquent, il est, en toutes circonstances, impératif de solliciter les conseils d'un professionnel du droit avant toute rédaction et action.

🗂 Thématique Instances des Représentants du Personnel

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