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Prendre en compte les avis et propositions du médecin du travail, ce n'est pas une option !

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Prendre en compte les avis et propositions du médecin du travail, ce n'est pas une option !

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Un salarié exerce les fonctions de manipulateur en électroradiologie médicale.

Le médecin du travail préconise une baisse de son temps de travail à 80 %. Onze mois plus tard, il déclare le salarié apte à son poste avec réserves dans les termes suivants : « réduction du temps de travail à 50 % afin de favoriser le maintien dans l'emploi dans la nouvelle organisation et d'assurer le roulement (deux semaines sur le scanner et une semaine sur l'accélérateur), en évitant les manutentions manuelles de charge ».

L'employeur conteste cet avis mais le conseil de prud'hommes homologue les propositions d'aménagement de poste.

Entre temps, le salarié saisit la juridiction prud'homale afin de solliciter la résiliation de son contrat de travail et d'obtenir le paiement de sommes au titre de l'exécution et de la rupture de celui-ci.

L'employeur avait en effet dispensé d'activité le salarié le temps que soit examiné le recours contre l'avis d'aptitude avec réserve dont il avait fait l'objet.

La Cour d'appel considère que le salarié a fait l'objet d'une discrimination en raison de son état de santé en se voyant

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