Lorsqu’un accident survient, il n’est pas toujours facile pour les acteurs de l’entreprise de savoir comment s’y prendre pour analyser l’événement, à savoir, identifier les causes, choisir les actions correctives à mettre en œuvre et en tirer des enseignements pour améliorer la prévention dans l’entreprise.
Cette brochure a pour objectif de guider l'employeur de façon pratique, tout au long des différentes étapes de la démarche d'analyse d'un accident du travail. Elle rappelle les actions à réaliser et propose en annexe un support pratique pour le recueil immédiat des informations relatives à l'accident.
Destinataires du guide
L’ouvrage s’adresse aux employeurs, aux préventeurs, aux membres du Comité social et économique (CSE), de la Commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), dans le cadre de leur mission d’enquête, mais aussi aux représentants du personnel, aux représentants de proximité, aux personnes désignées pour analyser un accident…
À noter : il ne faut pas confondre l’analyse d’un accident et la recherche de responsabilité qui relève de l’enquête judiciaire. L’analyse d’un accident consiste à rechercher l’ensemble des causes qui ont concouru à sa réalisation afin d’en comprendre la genèse et d’en tirer des enseignements pour qui ne se reproduise pas, et non à identifier un responsable.
Sommaire du guide
Au sommaire, le lecteur retrouvera les chapitres suivants :
- Information de l’employeur,
- Constitution d’un groupe d’analyse pluricompétent
- Recueil des informations et identification des faits
- Détermination des causes de l’accident
- Choix et formalisation d’un plan d’actions correctives
- Retour d’expérience et communication
- Suivi et évaluation des actions correctives
Annexe-Support d’aide au recueil des informations suite à un accident (ou incident, ou presqu’accident).
Téléchargement du guide
Analyser les accidents du travail pour agir pour leur prévention - Brochure - INRS