Clause de rémunération variable

LégiSocial propose au téléchargement, prêt à l'emploi, un modèle gratuit de clause de rémunération variable rédigé par des experts.

  • Modèle de contrat
✨ Contexte d'utilisation de ce modèle

CLAUSE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE

Compte tenu des responsabilités et des fonctions assurées par Mme/M._____________ (à compléter) soit ______________ (à compléter en précisant les responsabilités attribuées qui doivent être identiques à celles indiquées sur le contrat initial),  la clause suivante est conclue.

  • Mme/M._____________ (à compléter) percevra une rémunération fixe de ______________ (indiquer le montant en lettres ou en chiffres) €, à laquelle s’ajoute une rémunération variable versée selon le barème suivant ;

OU

  • Mme/M._____________ (à compléter) percevra une rémunération variable versée selon le barème suivant ;

Barème rémunération variable

Seuil à atteindre

Rémunération forfaitaire

Avertissement

Note pour les modèles de lettres et de contrats gratuits à caractère juridique.

Ce modèle de contrat mis à disposition gratuitement sur LégiSocial ne dispense en rien de consulter un professionnel du droit pour adapter au besoin les règles au cas par cas.
Les articles de lois, s'ils sont donnés, le sont à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de l'orientation du droit en vigueur.
Par conséquent, il est, en toutes circonstances, impératif de solliciter les conseils d'un professionnel du droit avant toute rédaction et action.

🗂 Thématique Clauses particulières